Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

5 résultats pour la valeur "20/08/2018" du filtre Date de séance, pour la valeur "Prix de Journée" du filtre Domaine

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'association "AFAPEI" à BARTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 20/08/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) de l'association "AFAPEI" à BARTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 20/08/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 20/08/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "AFAPEI" à BARTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 20/08/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 du foyer d'accueil médicalisé du centre hospitalier de ROUFFACH

Assemblée : Non défini
Date : 20/08/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page